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Contrat de vente d'un véhicule d'occasion

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CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE D'OCCASION



ENTRE


________,
né(e) le ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________

ci-après le "Vendeur",


ET


________,
né(e) le ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________

ci-après l' "Acheteur",



Attendu que le Vendeur est propriétaire d'un véhicule ;

Attendu que l'Acheteur souhaite acheter ce véhicule et que l'Acheteur accepte ;

EN CONSÉQUENCE DE CE QUI PRÉCÈDE LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :


1. OBJET

Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui en paie le prix, le véhicule dont les caractéristiques sont exposées plus bas (ci-après le "Véhicule").


2. CARACTÉRISTIQUES

  • Marque : ________
  • Modèle : ________
  • Numéro d'identification du véhicule (NIV) : ________
  • Cylindrée : ________ cc
  • Puissance moteur : ________ kW
  • Date de première mise en circulation : ________
  • Kilométrage : ________ km


3. 5585 85 55858525

22 52588582 282 82255 5528 8'2252 5528 828528 88 82 252582 22 82225 52 8'88522255 5 8'88852 5'52 28858 855 52522 22 5'52 255222 5225222258.


4. PIÈCES D'ORIGINE

Le Véhicule est équipé de toutes les pièces d'origine.


5. PRIX

Le prix de vente s'élève à ________ dollars canadiens, payables en espèces. Le paiement sera fait au moment de la livraison du véhicule.

L'Acheteur reconnaît que le Véhicule reste la propriété du Vendeur jusqu'au paiement final du prix.


6. GARANTIES

Le Vendeur affirme que le Véhicule fourni est sa propriété, libre de toutes charges et restrictions, et que le Véhicule est livré dans l'état dans lequel il a été décrit lors de la conclusion de ce contrat : le Véhicule n'est pas accidenté et ne comporte pas d'autres défauts connus.

Le Véhicule est vendu avec la garantie suivante :

________


7. LIVRAISON

L'Acheteur entrera en possession du Véhicule après en avoir entièrement payé le prix.

L'Acheteur prendra possession du Véhicule à son domicile, livré par les soins du Vendeur.

Les éléments suivants ont été remis à l'Acheteur :

- ________ clé ;


8. 88855 8222588825 55 85858585588 8822555855

22 2528222 8222552 282 825288 555 8288 55 552828 22 555 8288 85255822228 22 8825255 55 552828.

52 858 52 882822, 828 258852555 8222222228 8222 8255 55 8825 52 85 82222.



Fait le ____________________ (date de signature) à ____________________ (ville), en autant d'exemplaires originaux que de parties.



VENDEUR




_____________________________ (signature)
________



ACHETEUR




_____________________________ (signature)
________

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CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE D'OCCASION



ENTRE


________,
né(e) le ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________

ci-après le "Vendeur",


ET


________,
né(e) le ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________

ci-après l' "Acheteur",



Attendu que le Vendeur est propriétaire d'un véhicule ;

Attendu que l'Acheteur souhaite acheter ce véhicule et que l'Acheteur accepte ;

EN CONSÉQUENCE DE CE QUI PRÉCÈDE LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :


1. OBJET

Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui en paie le prix, le véhicule dont les caractéristiques sont exposées plus bas (ci-après le "Véhicule").


2. CARACTÉRISTIQUES

  • Marque : ________
  • Modèle : ________
  • Numéro d'identification du véhicule (NIV) : ________
  • Cylindrée : ________ cc
  • Puissance moteur : ________ kW
  • Date de première mise en circulation : ________
  • Kilométrage : ________ km


3. 5585 85 55858525

22 52588582 282 82255 5528 8'2252 5528 828528 88 82 252582 22 82225 52 8'88522255 5 8'88852 5'52 28858 855 52522 22 5'52 255222 5225222258.


4. PIÈCES D'ORIGINE

Le Véhicule est équipé de toutes les pièces d'origine.


5. PRIX

Le prix de vente s'élève à ________ dollars canadiens, payables en espèces. Le paiement sera fait au moment de la livraison du véhicule.

L'Acheteur reconnaît que le Véhicule reste la propriété du Vendeur jusqu'au paiement final du prix.


6. GARANTIES

Le Vendeur affirme que le Véhicule fourni est sa propriété, libre de toutes charges et restrictions, et que le Véhicule est livré dans l'état dans lequel il a été décrit lors de la conclusion de ce contrat : le Véhicule n'est pas accidenté et ne comporte pas d'autres défauts connus.

Le Véhicule est vendu avec la garantie suivante :

________


7. LIVRAISON

L'Acheteur entrera en possession du Véhicule après en avoir entièrement payé le prix.

L'Acheteur prendra possession du Véhicule à son domicile, livré par les soins du Vendeur.

Les éléments suivants ont été remis à l'Acheteur :

- ________ clé ;


8. 88855 8222588825 55 85858585588 8822555855

22 2528222 8222552 282 825288 555 8288 55 552828 22 555 8288 85255822228 22 8825255 55 552828.

52 858 52 882822, 828 258852555 8222222228 8222 8255 55 8825 52 85 82222.



Fait le ____________________ (date de signature) à ____________________ (ville), en autant d'exemplaires originaux que de parties.



VENDEUR




_____________________________ (signature)
________



ACHETEUR




_____________________________ (signature)
________