CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION
ENTRE
________, né(e) le ________ à ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
Numéro de téléphone : ________
Numéro de carte d'identité : ________
ci-après le "Vendeur",
ET
________, né(e) le ________ à ________, domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
Numéro de téléphone : ________
Numéro de carte d'identité : ________
ci-après l' "Acheteur",
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
1. OBJET
Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui en paie le prix, le véhicule dont les caractéristiques sont exposées plus bas (ci-après le "Véhicule").
2. CARACTERISTIQUES
3. ETAT DU VEHICULE
Le Véhicule est vendu dans l'état dans lequel il se trouve et connu de l'Acheteur à l'issue d'un essai sur route et d'un examen approfondi.
4. PIECES D'ORIGINE
Le Véhicule est équipé de toutes les pièces d'origine.
5. PRIX
Le prix de vente s'élève à ________ euros, payables en espèces lors de la livraison du Véhicule.
L'Acheteur reconnaît que le Véhicule reste la propriété du Vendeur jusqu'au paiement final du prix prévu le ________.
6. GARANTIES
Le Vendeur affirme que le Véhicule fourni est sa propriété, libre de toutes charges et restrictions, et que le Véhicule est livré dans l'état dans lequel il a été décrit lors de la conclusion de ce contrat : le Véhicule n'est pas accidenté et ne comporte pas d'autres défauts connus.
Le Véhicule est vendu avec la garantie suivante :
________
7. LIVRAISON
L'Acheteur entrera en possession du Véhicule après en avoir entièrement payé le prix.
L'Acheteur prendra possession du Véhicule à son domicile, livré par les soins du Vendeur.
Les éléments suivants ont été remis à l'Acheteur :
8. ENREGISTREMENT
Une fois le Véhicule livré, l'Acheteur procèdera dans les plus brefs délais à son enregistrement.
9. 88855 8222588825 55 85858585588 8822555855
22 2528222 8222552 282 825288 55 55282 82822.
52 858 52 882822, 828 258852555 8222222228 8222 8255 55 8825 52 85 82222.
Fait le ________ à ________, en autant d'exemplaires originaux que de parties.
Le Vendeur
L'Acheteur
CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION
ENTRE
________, né(e) le ________ à ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
Numéro de téléphone : ________
Numéro de carte d'identité : ________
ci-après le "Vendeur",
ET
________, né(e) le ________ à ________, domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
Numéro de téléphone : ________
Numéro de carte d'identité : ________
ci-après l' "Acheteur",
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
1. OBJET
Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui en paie le prix, le véhicule dont les caractéristiques sont exposées plus bas (ci-après le "Véhicule").
2. CARACTERISTIQUES
3. ETAT DU VEHICULE
Le Véhicule est vendu dans l'état dans lequel il se trouve et connu de l'Acheteur à l'issue d'un essai sur route et d'un examen approfondi.
4. PIECES D'ORIGINE
Le Véhicule est équipé de toutes les pièces d'origine.
5. PRIX
Le prix de vente s'élève à ________ euros, payables en espèces lors de la livraison du Véhicule.
L'Acheteur reconnaît que le Véhicule reste la propriété du Vendeur jusqu'au paiement final du prix prévu le ________.
6. GARANTIES
Le Vendeur affirme que le Véhicule fourni est sa propriété, libre de toutes charges et restrictions, et que le Véhicule est livré dans l'état dans lequel il a été décrit lors de la conclusion de ce contrat : le Véhicule n'est pas accidenté et ne comporte pas d'autres défauts connus.
Le Véhicule est vendu avec la garantie suivante :
________
7. LIVRAISON
L'Acheteur entrera en possession du Véhicule après en avoir entièrement payé le prix.
L'Acheteur prendra possession du Véhicule à son domicile, livré par les soins du Vendeur.
Les éléments suivants ont été remis à l'Acheteur :
8. ENREGISTREMENT
Une fois le Véhicule livré, l'Acheteur procèdera dans les plus brefs délais à son enregistrement.
9. 88855 8222588825 55 85858585588 8822555855
22 2528222 8222552 282 825288 55 55282 82822.
52 858 52 882822, 828 258852555 8222222228 8222 8255 55 8825 52 85 82222.
Fait le ________ à ________, en autant d'exemplaires originaux que de parties.
Le Vendeur
L'Acheteur
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