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Contrat de vente d'un véhicule d'occasion

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CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION


ENTRE

________, né(e) le ________ à ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;

Numéro de téléphone : ________

Numéro de carte d'identité : ________

ci-après le "Vendeur",

ET

________, né(e) le ________ à ________, domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;

Numéro de téléphone : ________

Numéro de carte d'identité : ________

ci-après l' "Acheteur",



IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT



1. OBJET

Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui en paie le prix, le véhicule dont les caractéristiques sont exposées plus bas (ci-après le "Véhicule").


2. CARACTERISTIQUES

  • Marque : ________
  • Modèle : ________
  • Type : ________
  • Numéro de châssis : ________
  • Cylindrée : ________ cc
  • Puissance moteur : ________ kW
  • Certificat d'immatriculation : ________
  • Validité du certificat de visite au contrôle technique : ________
  • Date de première mise en circulation : ________
  • Kilométrage : ________ km


3. ETAT DU VEHICULE

Le Véhicule est vendu dans l'état dans lequel il se trouve et connu de l'Acheteur à l'issue d'un essai sur route et d'un examen approfondi.


4. PIECES D'ORIGINE

Le Véhicule est équipé de toutes les pièces d'origine.


5. PRIX

Le prix de vente s'élève à ________ euros, payables en espèces lors de la livraison du Véhicule.

L'Acheteur reconnaît que le Véhicule reste la propriété du Vendeur jusqu'au paiement final du prix.


6. GARANTIES

Le Vendeur affirme que le Véhicule fourni est sa propriété, libre de toutes charges et restrictions, et que le Véhicule est livré dans l'état dans lequel il a été décrit lors de la conclusion de ce contrat : le Véhicule n'est pas accidenté et ne comporte pas d'autres défauts connus.

Le Véhicule est vendu sans garantie quelconque.


7. LIVRAISON

L'Acheteur entrera en possession du Véhicule après en avoir entièrement payé le prix.

L'Acheteur prendra possession du Véhicule à son domicile, livré par les soins du Vendeur.

Les éléments suivants ont été remis à l'Acheteur :

  • ________ clé ;

  • 8. ENREGISTREMENT

    Une fois le Véhicule livré, l'Acheteur procèdera dans les plus brefs délais à son enregistrement.


    9. 88855 8222588825 55 85858585588 8822555855

    22 2528222 8222552 282 825288 55 55282 82822.

    52 858 52 882822, 828 258852555 8222222228 8222 8255 55 8825 52 85 82222.



    Fait le ________ à ________, en autant d'exemplaires originaux que de parties.



    Le Vendeur






    L'Acheteur

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    CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION


    ENTRE

    ________, né(e) le ________ à ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;

    Numéro de téléphone : ________

    Numéro de carte d'identité : ________

    ci-après le "Vendeur",

    ET

    ________, né(e) le ________ à ________, domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;

    Numéro de téléphone : ________

    Numéro de carte d'identité : ________

    ci-après l' "Acheteur",



    IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT



    1. OBJET

    Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui en paie le prix, le véhicule dont les caractéristiques sont exposées plus bas (ci-après le "Véhicule").


    2. CARACTERISTIQUES

    • Marque : ________
    • Modèle : ________
    • Type : ________
    • Numéro de châssis : ________
    • Cylindrée : ________ cc
    • Puissance moteur : ________ kW
    • Certificat d'immatriculation : ________
    • Validité du certificat de visite au contrôle technique : ________
    • Date de première mise en circulation : ________
    • Kilométrage : ________ km


    3. ETAT DU VEHICULE

    Le Véhicule est vendu dans l'état dans lequel il se trouve et connu de l'Acheteur à l'issue d'un essai sur route et d'un examen approfondi.


    4. PIECES D'ORIGINE

    Le Véhicule est équipé de toutes les pièces d'origine.


    5. PRIX

    Le prix de vente s'élève à ________ euros, payables en espèces lors de la livraison du Véhicule.

    L'Acheteur reconnaît que le Véhicule reste la propriété du Vendeur jusqu'au paiement final du prix.


    6. GARANTIES

    Le Vendeur affirme que le Véhicule fourni est sa propriété, libre de toutes charges et restrictions, et que le Véhicule est livré dans l'état dans lequel il a été décrit lors de la conclusion de ce contrat : le Véhicule n'est pas accidenté et ne comporte pas d'autres défauts connus.

    Le Véhicule est vendu sans garantie quelconque.


    7. LIVRAISON

    L'Acheteur entrera en possession du Véhicule après en avoir entièrement payé le prix.

    L'Acheteur prendra possession du Véhicule à son domicile, livré par les soins du Vendeur.

    Les éléments suivants ont été remis à l'Acheteur :

  • ________ clé ;

  • 8. ENREGISTREMENT

    Une fois le Véhicule livré, l'Acheteur procèdera dans les plus brefs délais à son enregistrement.


    9. 88855 8222588825 55 85858585588 8822555855

    22 2528222 8222552 282 825288 55 55282 82822.

    52 858 52 882822, 828 258852555 8222222228 8222 8255 55 8825 52 85 82222.



    Fait le ________ à ________, en autant d'exemplaires originaux que de parties.



    Le Vendeur






    L'Acheteur