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Modèles - Particuliers

Travail

Lettre de demande de remboursement des frais professionnels

Demande d'exposé des motifs d'un licenciement

Coronavirus / Covid-19 - Demande de télétravail occasionnel

Demande de télétravail occasionnel

Lettre de démission d'un travailleur sous contrat à durée indéterminée (CDI)

Demandes de congés

Lettre de demande de congé sans solde

Demande de congé pour un mariage

Demande de congé parental

Demande de congé de maternité / paternité / du coparent

Logement, immobilier

Cession d'un bail d'habitation de résidence secondaire

Lettre de résiliation d'un bail d'habitation par le locataire

Contrat de sous-location d'un bail de résidence secondaire

Quittance de loyer pour un bail d'habitation

Bail d'habitation de résidence secondaire

Contrat de bail étudiant

Cession d'un bail d'habitation de résidence principale

Contrat de location d'un garage, box ou parking

Demande de libération de la garantie locative

Contrat de sous-location d'un bail de résidence principale

Lettre de résiliation d'un bail d'habitation par le propriétaire

Lettre de mise en demeure pour loyer impayé

Bail d'habitation de résidence principale

Travaux immobiliers

Lettre du locataire pour demander des travaux, des réparations, ou un entretien

Vie familiale, mariages, divorces, unions

Déclaration de vie commune

Convention préalable au divorce par consentement mutuel

Autorisation parentale de voyage

Vie quotidienne

Demande de paiement différé ou échelonné pour un particulier

Acceptation d'un don manuel ou don bancaire

Don manuel ou don bancaire

Lettre de notification de changement de nom ou de prénom

Lettre de changement d'adresse

Reconnaissance de dette

Contrat de prêt d'argent par un particulier

Contrat de prêt de biens

Contrat de vente d'un véhicule d'occasion

Démarches administratives

Demande de changement de nom ou de prénom

Contestation d'une amende administrative

Procédures légales

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Mise en demeure

Consommation

Lettre de réclamation pour bagages perdus, détériorés ou acheminés avec retard

Lettre de demande de remboursement d'un billet d'avion

Annulation d'un voyage à forfait

Lettre de résiliation d'une assurance

Lettre de résiliation d'un abonnement

Lettre de rétractation d'un achat à distance

Lettre de résiliation d'un abonnement avec un opérateur télécom

Associations

Procès-verbal d'une assemblée générale d'une Association Sans But Lucratif (ASBL)

Statuts d'une Association Sans But Lucratif (ASBL)

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