Lettre de non-renouvellement de contrat

Progression :

Quelle est le titre du contrat concerné par cette décision de non-renouvellement ?

Choisissez dans la liste le titre du contrat qui a été signé entre les parties et qui par la présente lettre, ne sera pas renouvelé. Le titre désigne le type de contrat concerné. Cette information peut être trouvée directement dans le document signé ou dans l'en-tête de la page.

Si le contrat n'est pas écrit et qu'il est seulement oral, les détails importants à retenir incluent le type de service ou de transaction, les personnes impliquées, ou toute autre information spéciale.

En cas de difficulté à trouver l'information, contactez la personne ou l'entreprise avec laquelle le contrat a été établi.

Sélectionnez le type de contrat qui correspond au contrat concerné par la décision de non-renouvellement, parmi les choix suivants :

Contrat de vente : c'est un document utilisé pour vendre des biens, comme une voiture ou une maison.
Contrat de location : c'est un document utilisé pour louer un bien, comme une voiture.
Contrat de licence : c'est un document utilisé pour utiliser un droit de propriété intellectuelle, comme une musique ou un logiciel.
Contrat de prestation de service : c'est un document utilisé pour fournir des services spécifiques, comme la création d'un site web ou l'organisation d'un événement.
Accord de propriété intellectuelle : c'est un document concernant les droits sur des créations intellectuelles, comme des brevets ou des marques.
Accord de non-concurrence : c'est un document utilisé pour empêcher une partie de concurrencer une autre, généralement utilisé dans les contrats d'emploi ou de vente d'entreprise.
Contrat de travail : c'est un document entre un employeur et un employé, établissant les conditions de travail.
Contrat de bail résidentiel : c'est un document utilisé pour louer un logement, spécifiquement destiné aux résidences.
Contrat de franchise : c'est un document utilisé pour utiliser une marque ou un système commercial appartenant à une entreprise plus grande.
Contrat de prêt : c'est un document utilisé pour prêter de l'argent, avec des termes et des conditions spécifiques.
Autre : Sélectionnez cette option si le type de contrat concerné par le non-renouvellement ne correspond à aucune des catégories précédentes.

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Objet : Notification de non-renouvellement de contrat

Madame, Monsieur,

Par la présente, nous souhaitons vous informer de la décision de ________, représentée par ________, en sa qualité de ________, de ne pas renouveler le contrat actuel. Les détails spécifiques du contrat sont les suivants :

Type de contrat : Contrat de vente
Date de signature du contrat : ________
Objet du contrat : ________

Nous vous informons que le contrat actuel arrivera à son terme le ________. La présente notification est envoyée conformément aux dispositions du contrat, respectant ainsi le délai de préavis spécifié.

Cette décision découle d'un changement stratégique au sein de notre organisation. Nous ajustons nos priorités et nos orientations pour mieux répondre aux évolutions du marché et aux besoins changeants de nos clients.

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Cordialement,

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