________
Association Sans But Lucratif
________
Numéro d'entreprise : ________
Registre des personnes morales : ________
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
tenue le ________, à ________,
à l'adresse suivante :
________
BUREAU
La direction et la supervision de l'assemblée générale est assurée par le bureau, qui est composé comme suit :
- le président : ________ ;
- le secrétaire : ________.
COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE
L'assemblée générale est composée des membres présents ou représentés, dont les noms, prénoms et adresses sont repris dans la liste de présence déposée auprès du bureau.
La liste de présence en question est contresignée par les membres du bureau qui en attestent ainsi de l'exactitude. Elle sera annexée aux présent procès-verbal, en même temps que les procuration des personnes représentées.
PRESENCES
- Présents :
________
- Excusés :
Aucun membre ne s'est excusé de son absence.
- Absents non excusés :
Aucun membre n'est absent sans s'être excusé.
- Invités :
Aucun invité n'est présent.
- Procurations :
Aucun membre n'a donné de procuration pour se faire représenter.
CONSTATATION DE VALIDITE DE l'ASSEMBLEE
L'assemblée générale a été valablement réunie, par convocation envoyée aux membres le ________.
228 2525828 52 82222 82282852822 8222 2282228 55 252828-825858 22 22 2222 255282 8222255222.
5258 828 2228528 25282228 25 52252822228 82 8222 822225228 555 8225828228 5'58828 5 8'588228822 22225582.
Tous les membres ont pris ou ont pu prendre connaissance des documents mis à leur disposition conformément à la loi et aux statuts.
2'588228822 82282522 85'2882 282 85858822222 8228282522 22 558888222 5 528882525 22 85'2882 2252 85858822222 82 252222825 855 8'25552 55 2255 858 858 282 825288.
Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Compte tenu des présences, ________ membres prendront part au vote sur un total de ________.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________ ;
2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;
3. Décharge aux Administrateurs;
4. Décharge au Commissaire
DELIBERATIONS
1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________
Le conseil d'administration présente les comptes de l'association à l'assemblée générale. Le commissaire aux comptes présente également son rapport.
L'assemblée générale décide d'approuver ces comptes.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;
Le conseil d'administration présente le budget concernant l'exercice social à venir.
L'assemblée générale décide d'approuver ce budget.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
3. Décharge aux Administrateurs
L'assemblée générale donne décharge à chacun des administrateurs pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
4. Décharge au Commissaire
L'assemblée générale donne décharge au Commissaire pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
DISPOSITIONS FINALES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ________.
2582 555 88255 22 55228 82588528 22, 52528 52252852822 52 8'588228822 22225582 85822 5 85 8282552, 82 2528222 252828-825858 282 88222 255 828 2228528 55 855255 22 828 2228528 52 8'588228822 858 22 222 2582 85 5225252.
Noms 22 8822525528 :
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Association Sans But Lucratif
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Numéro d'entreprise : ________
Registre des personnes morales : ________
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
tenue le ________, à ________,
à l'adresse suivante :
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BUREAU
La direction et la supervision de l'assemblée générale est assurée par le bureau, qui est composé comme suit :
- le président : ________ ;
- le secrétaire : ________.
COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE
L'assemblée générale est composée des membres présents ou représentés, dont les noms, prénoms et adresses sont repris dans la liste de présence déposée auprès du bureau.
La liste de présence en question est contresignée par les membres du bureau qui en attestent ainsi de l'exactitude. Elle sera annexée aux présent procès-verbal, en même temps que les procuration des personnes représentées.
PRESENCES
- Présents :
________
- Excusés :
Aucun membre ne s'est excusé de son absence.
- Absents non excusés :
Aucun membre n'est absent sans s'être excusé.
- Invités :
Aucun invité n'est présent.
- Procurations :
Aucun membre n'a donné de procuration pour se faire représenter.
CONSTATATION DE VALIDITE DE l'ASSEMBLEE
L'assemblée générale a été valablement réunie, par convocation envoyée aux membres le ________.
228 2525828 52 82222 82282852822 8222 2282228 55 252828-825858 22 22 2222 255282 8222255222.
5258 828 2228528 25282228 25 52252822228 82 8222 822225228 555 8225828228 5'58828 5 8'588228822 22225582.
Tous les membres ont pris ou ont pu prendre connaissance des documents mis à leur disposition conformément à la loi et aux statuts.
2'588228822 82282522 85'2882 282 85858822222 8228282522 22 558888222 5 528882525 22 85'2882 2252 85858822222 82 252222825 855 8'25552 55 2255 858 858 282 825288.
Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Compte tenu des présences, ________ membres prendront part au vote sur un total de ________.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________ ;
2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;
3. Décharge aux Administrateurs;
4. Décharge au Commissaire
DELIBERATIONS
1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________
Le conseil d'administration présente les comptes de l'association à l'assemblée générale. Le commissaire aux comptes présente également son rapport.
L'assemblée générale décide d'approuver ces comptes.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;
Le conseil d'administration présente le budget concernant l'exercice social à venir.
L'assemblée générale décide d'approuver ce budget.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
3. Décharge aux Administrateurs
L'assemblée générale donne décharge à chacun des administrateurs pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
4. Décharge au Commissaire
L'assemblée générale donne décharge au Commissaire pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
DISPOSITIONS FINALES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ________.
2582 555 88255 22 55228 82588528 22, 52528 52252852822 52 8'588228822 22225582 85822 5 85 8282552, 82 2528222 252828-825858 282 88222 255 828 2228528 55 855255 22 828 2228528 52 8'588228822 858 22 222 2582 85 5225252.
Noms 22 8822525528 :
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