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Procès-verbal d'une assemblée générale d'une Association Sans But Lucratif

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Indiquez quel est le nom de l'Association pour laquelle un PV est rédigé. L'on parle de "dénomination sociale" de l'Association.

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________

Association Sans But Lucratif

________

Numéro BCE : ________

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE


tenue le ________, à ________,

à l'adresse suivante :

________

BUREAU

La direction et la supervision de l'assemblée générale est assurée par le bureau, qui est composé comme suit :

- le président : ________ ;
- le secrétaire : ________.


COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

L'assemblée générale est composée des membres présents ou représentés, dont les noms, prénoms et adresses sont repris dans la liste de présence déposée auprès du bureau.

La liste de présence en question est contresignée par les membres du bureau qui en attestent ainsi de l'exactitude. Elle sera annexée aux présent procès-verbal, en même temps que les procuration des personnes représentées.

PRESENCES

- Présents :

________

- Excusés :

Aucun membre ne s'est excusé de son absence.

- Absents non excusés :

Aucun membre n'est absent sans s'être excusé.

- Invités :

Aucun invité n'est présent.

- Procurations :

Aucun membre n'a donné de procuration pour se faire représenter.


CONSTATATION DE VALIDITE DE l'ASSEMBLEE

L'assemblée générale a été valablement réunie, par convocation envoyée aux membres le ________.

Eaa dfabeaa ba aaffa acbecacffcb acbf acfbfaa cb dfcaaa-eafacf af ab bcbf dcfffa fbfadfcbfa.

Fcba faa aaaafaa dfaaabfa cb fadfaaabfaa aa acbf acbbcfaaa cba acbbfffcba b'caaaa c f'caaaaafaa dabafcfa.

Tous les membres ont pris ou ont pu prendre connaissance des documents mis à leur disposition conformément à la loi et aux statuts.

E'caaaaafaa acbafcfa eb'affa aaf ecfcafaaabf acbafffbaa af acaffffaa c baffaafaf af eb'affa dabf ecfcafaaabf aa dfcbcbaaf abf f'cfbfa bb acbf ebf fbf aaf acbafa.

Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Compte tenu des présences, ________ membres prendront part au vote sur un total de ________.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________ ;

2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;

3. Décharge aux Administrateurs;

4. Décharge au Commissaire.


DELIBERATIONS

1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________

Le conseil d'administration présente les comptes de l'association à l'assemblée générale.

L'assemblée générale décide d'approuver ces comptes.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.

2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;

Le conseil d'administration présente le budget concernant l'exercice social à venir.

L'assemblée générale décide d'approuver ce budget.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.

3. Décharge aux Administrateurs

L'assemblée générale donne décharge à chacun des administrateurs pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.

4. Décharge au Commissaire

L'assemblée générale donne décharge au Commissaire pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.


DISPOSITIONS FINALES

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ________.

Acff cba ffaba af bcfaa fbbfebaa af, cdfaa cddfcacffcb ba f'caaaaafaa dabafcfa abffa c ac faafbfa, fa dfaaabf dfcaaa-eafacf aaf afdba dcf faa aaaafaa bb abfacb af faa aaaafaa ba f'caaaaafaa ebf ab cbf bcff fc baacbba.


Noms af afdbcfbfaa :













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Association Sans But Lucratif

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Numéro BCE : ________

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE


tenue le ________, à ________,

à l'adresse suivante :

________

BUREAU

La direction et la supervision de l'assemblée générale est assurée par le bureau, qui est composé comme suit :

- le président : ________ ;
- le secrétaire : ________.


COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

L'assemblée générale est composée des membres présents ou représentés, dont les noms, prénoms et adresses sont repris dans la liste de présence déposée auprès du bureau.

La liste de présence en question est contresignée par les membres du bureau qui en attestent ainsi de l'exactitude. Elle sera annexée aux présent procès-verbal, en même temps que les procuration des personnes représentées.

PRESENCES

- Présents :

________

- Excusés :

Aucun membre ne s'est excusé de son absence.

- Absents non excusés :

Aucun membre n'est absent sans s'être excusé.

- Invités :

Aucun invité n'est présent.

- Procurations :

Aucun membre n'a donné de procuration pour se faire représenter.


CONSTATATION DE VALIDITE DE l'ASSEMBLEE

L'assemblée générale a été valablement réunie, par convocation envoyée aux membres le ________.

Eaa dfabeaa ba aaffa acbecacffcb acbf acfbfaa cb dfcaaa-eafacf af ab bcbf dcfffa fbfadfcbfa.

Fcba faa aaaafaa dfaaabfa cb fadfaaabfaa aa acbf acbbcfaaa cba acbbfffcba b'caaaa c f'caaaaafaa dabafcfa.

Tous les membres ont pris ou ont pu prendre connaissance des documents mis à leur disposition conformément à la loi et aux statuts.

E'caaaaafaa acbafcfa eb'affa aaf ecfcafaaabf acbafffbaa af acaffffaa c baffaafaf af eb'affa dabf ecfcafaaabf aa dfcbcbaaf abf f'cfbfa bb acbf ebf fbf aaf acbafa.

Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Compte tenu des présences, ________ membres prendront part au vote sur un total de ________.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________ ;

2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;

3. Décharge aux Administrateurs;

4. Décharge au Commissaire.


DELIBERATIONS

1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clôturé le ________

Le conseil d'administration présente les comptes de l'association à l'assemblée générale.

L'assemblée générale décide d'approuver ces comptes.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.

2. Approbation du budget concernant l'exercice social à venir ;

Le conseil d'administration présente le budget concernant l'exercice social à venir.

L'assemblée générale décide d'approuver ce budget.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.

3. Décharge aux Administrateurs

L'assemblée générale donne décharge à chacun des administrateurs pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.

4. Décharge au Commissaire

L'assemblée générale donne décharge au Commissaire pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social qui s'est clôturé le ________.

Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.


DISPOSITIONS FINALES

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ________.

Acff cba ffaba af bcfaa fbbfebaa af, cdfaa cddfcacffcb ba f'caaaaafaa dabafcfa abffa c ac faafbfa, fa dfaaabf dfcaaa-eafacf aaf afdba dcf faa aaaafaa bb abfacb af faa aaaafaa ba f'caaaaafaa ebf ab cbf bcff fc baacbba.


Noms af afdbcfbfaa :