Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public

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Représentée par ________
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À l'attention de la Mairie de ________
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À ________, le ________


Objet: Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public


Madame ou Monsieur le Maire,

L'Association ________ sollicite par la présente une autorisation d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l'organisation d'un évènement sportif dénommé : ________ qui aura lieu du ________ au ________ inclus à l'endroit suivant : ________.


Cet évènement a pour objectif de :

________


L'organisation de l'évènement sur le plan administratif et matériel est déléguée à : ________, résidant au ________.

Le nombre maximum de personnes attendues est estimé à :

Maximum 1500 participants.

Le bon déroulement de l'évènement nécessite une occupation temporaire du domaine public par l'association selon les modalités suivantes :

  • DATE : du ________ au ________ inclus de ________ à ________, durée de montage et démontage incluse.
  • LIEU DE RASSEMBLEMENT : ________

Itinéraire : ________

L'évènement prévoit les activités suivantes:

________

Afin de respecter la réglementation, et assurer la sécurité et la sûreté du public présent, l'organisateur a mis en place les dispositifs de sécurité suivants :

________

2'88828852822 ________ 82 28222 5 82252 58822882822 2255 2252 5228282222222 82228222225852 52882 5 8'22552 52 85 5225252 5'2885252822 2222255852 55 5225822 258888.

Dans l'attente de votre retour, je vous prie d'agréer, Madame ou Monsieur le Maire, à l'assurance de ma considération distinguée.






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________,
représentant de ________

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en cours de création

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Représentée par ________
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À l'attention de la Mairie de ________
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À ________, le ________


Objet: Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public


Madame ou Monsieur le Maire,

L'Association ________ sollicite par la présente une autorisation d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l'organisation d'un évènement sportif dénommé : ________ qui aura lieu du ________ au ________ inclus à l'endroit suivant : ________.


Cet évènement a pour objectif de :

________


L'organisation de l'évènement sur le plan administratif et matériel est déléguée à : ________, résidant au ________.

Le nombre maximum de personnes attendues est estimé à :

Maximum 1500 participants.

Le bon déroulement de l'évènement nécessite une occupation temporaire du domaine public par l'association selon les modalités suivantes :

  • DATE : du ________ au ________ inclus de ________ à ________, durée de montage et démontage incluse.
  • LIEU DE RASSEMBLEMENT : ________

Itinéraire : ________

L'évènement prévoit les activités suivantes:

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Afin de respecter la réglementation, et assurer la sécurité et la sûreté du public présent, l'organisateur a mis en place les dispositifs de sécurité suivants :

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Dans l'attente de votre retour, je vous prie d'agréer, Madame ou Monsieur le Maire, à l'assurance de ma considération distinguée.






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représentant de ________