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ÉDITEUR

Le site ________ est édité par ________, Société par actions simplifiée au capital de ________ euros, immatriculée au RCS de ________ sous le numéro ________,

Siège social :

________

Numéro de TVA : ________

Téléphone : ________

E-mail : ________

Directeur de publication : ________


HÉBERGEUR

________

________

Téléphone : ________


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du site, y compris sa structure et son contenu (textes, tableaux, graphiques, images, photographies, vidéos, sons, bases de données, applications et logiciels), est protégé par le droit d'auteur et de propriété intellectuelle de ________ ou de ses fournisseurs et prestataires.

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DONNÉES PERSONNELLES

________ s'engage à mettre en oeuvre un traitement de vos données personnelles respectueux de votre vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur.

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Vous reconnaissez en avoir pris connaissance préalablement à toute utilisation du site.


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