Politique de confidentialité

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ


Dans le cadre de l'exploitation du site ________, nous sommes amenés à collecter des informations et données personnelles vous concernant.

La présente politique de confidentialité a pour but de vous informer sur la manière dont nous collectons et traitons ces informations et données, ainsi que sur vos droits en la matière.

Nous nous engageons à mettre en oeuvre un traitement de ces informations et données respectueux de votre vie privée et conforme à la législation en vigueur en France et en Europe. Par ailleurs, nous utilisons des mesures techniques ou organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité de vos informations, notamment contre le traitement non autorisé ou illicite, la perte, la destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, ou l'accès par des personnes non autorisées.


Qui est responsable de vos informations ?

Le responsable de traitement de vos données personnelles est ________, ________ au capital de ________ euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ________ sous le numéro ________, dont la représentation légale est assurée par son Président Monsieur ________.


Quelles sont les types d'informations collectées ?

Nous collectons les informations relatives à votre identité (civilité, nom, prénom, adresse...) que vous acceptez de nous communiquer lorsque vous complétez un formulaire sur le site, lorsque vous créez votre compte, lorsque vous effectuez une commande ou lorsque vous nous contactez directement.

Le caractère obligatoire des informations à fournir est indiqué par un astérisque.

Nous collectons également les informations relatives aux transactions (numéro de transaction, détail de la commande), au suivi de la relation commerciale (commandes, factures, correspondances) et aux règlements effectués.

Nous utilisons également des dispositifs et technologies d'observation de l'activité pour recueillir automatiquement des informations sur votre connexion et votre navigation sur le site. Cela peut concerner votre adresse IP, votre situation géographique, le type de navigateur que vous utilisez, le temps passé sur chaque page, les liens sur lesquels vous cliquez et d'autres données similaires. Ces informations sont anonymisées et nous aident à améliorer et personnaliser votre expérience de navigation, sécuriser le site et résoudre les problèmes techniques.


Pourquoi vos informations sont-elles collectées ?

Nous conservons et utilisons vos informations uniquement dans le cadre prévu par la règlementation et pour une durée limitée aux objectifs indiqués lors de la collecte.

- Gestion du compte utilisateur : la base légale est l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles. Les informations sont conservées jusqu'à la demande de suppression du compte ou après 2 ans d'inactivité.

- Gestion des commandes et de la relation client : la base légale est l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles. Les informations sont conservées pour la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale.

- Tenue de la comptabilité : la base légale est le respect de nos obligations légales comptables et fiscales. Les informations sont conservées pendant 10 ans.

- Sécurité du site et prévention de la fraude : la base légale est notre intérêt légitime. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

- Mesure et analyse du trafic : la base légale est notre intérêt légitime ou le consentement. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

- Amélioration et optimisation du site : la base légale est notre intérêt légitime. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

- Actions de prospection commerciale et de fidélisation : la base légale est le consentement. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter de la dernière commande ou prise de contact à l'initiative du client ou prospect.

- Transmission aux partenaires commerciaux : la base légale est le consentement. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter de la dernière commande ou prise de contact à l'initiative du client ou prospect.


À qui vos informations sont-elles transmises ?

Vos informations sont utilisées par nos services en interne. Tout accès à vos données personnelles est soumis à un engagement de confidentialité.

Elle sont également susceptibles d'être transmises à nos sous-traitants chargés des prestations techniques nécessaires au fonctionnement du site : prestataires de services informatiques (hébergement, maintenance...), prestataires de services de paiements, prestataires techniques et logistiques, agences de conseil en statistiques et communication.

Vos données sont également transmises à nos partenaires, sur la base de votre consentement, pour leur permettre de réaliser des opérations de prospection commerciale et de ciblage publicitaire.

Liste des partenaires :

________

La transmission de vos informations s'effectue toujours sur la base de contrat mentionnant la réglementation et les obligations applicables en matière de protection des données personnelles.

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À propos des cookies

Lorsque vous consultez notre site, des fichiers cookies ou traceurs sont susceptibles d'être enregistrés votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les cookies nous permettent de vous offrir une meilleure navigation et d'améliorer votre expérience sur le site.

Vous pouvez limiter l'utilisation des cookies dans les paramètres de votre navigateur ou en utilisant la navigation privée, ou effacer les cookies déposés par les sites web sur votre appareil.

Vous trouverez plus d'information sur les cookies et leur fonctionnement sur la page suivante : ________.


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Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos informations, pour des raisons tenant à votre situation particulière, sauf en cas de prospection commerciale, à laquelle vous pouvez vous opposer sans avoir à fournir de justification.

Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Vous disposez d'un droit à la portabilité de vos données.

Vous pouvez émettre des directives concernant la conservation, la suppression ou la communication de vos données personnelles après votre décès.

Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos informations, vous pouvez contacter notre Déléguée à la protection des données :

Par voie électronique : ________
Par courrier postal : ________

Enfin, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de la CNIL, sur son site internet (www.cnil.fr) ou par voie postale (CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07).

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Dans le cadre de l'exploitation du site ________, nous sommes amenés à collecter des informations et données personnelles vous concernant.

La présente politique de confidentialité a pour but de vous informer sur la manière dont nous collectons et traitons ces informations et données, ainsi que sur vos droits en la matière.

Nous nous engageons à mettre en oeuvre un traitement de ces informations et données respectueux de votre vie privée et conforme à la législation en vigueur en France et en Europe. Par ailleurs, nous utilisons des mesures techniques ou organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité de vos informations, notamment contre le traitement non autorisé ou illicite, la perte, la destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, ou l'accès par des personnes non autorisées.


Qui est responsable de vos informations ?

Le responsable de traitement de vos données personnelles est ________, ________ au capital de ________ euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ________ sous le numéro ________, dont la représentation légale est assurée par son Président Monsieur ________.


Quelles sont les types d'informations collectées ?

Nous collectons les informations relatives à votre identité (civilité, nom, prénom, adresse...) que vous acceptez de nous communiquer lorsque vous complétez un formulaire sur le site, lorsque vous créez votre compte, lorsque vous effectuez une commande ou lorsque vous nous contactez directement.

Le caractère obligatoire des informations à fournir est indiqué par un astérisque.

Nous collectons également les informations relatives aux transactions (numéro de transaction, détail de la commande), au suivi de la relation commerciale (commandes, factures, correspondances) et aux règlements effectués.

Nous utilisons également des dispositifs et technologies d'observation de l'activité pour recueillir automatiquement des informations sur votre connexion et votre navigation sur le site. Cela peut concerner votre adresse IP, votre situation géographique, le type de navigateur que vous utilisez, le temps passé sur chaque page, les liens sur lesquels vous cliquez et d'autres données similaires. Ces informations sont anonymisées et nous aident à améliorer et personnaliser votre expérience de navigation, sécuriser le site et résoudre les problèmes techniques.


Pourquoi vos informations sont-elles collectées ?

Nous conservons et utilisons vos informations uniquement dans le cadre prévu par la règlementation et pour une durée limitée aux objectifs indiqués lors de la collecte.

- Gestion du compte utilisateur : la base légale est l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles. Les informations sont conservées jusqu'à la demande de suppression du compte ou après 2 ans d'inactivité.

- Gestion des commandes et de la relation client : la base légale est l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles. Les informations sont conservées pour la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale.

- Tenue de la comptabilité : la base légale est le respect de nos obligations légales comptables et fiscales. Les informations sont conservées pendant 10 ans.

- Sécurité du site et prévention de la fraude : la base légale est notre intérêt légitime. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

- Mesure et analyse du trafic : la base légale est notre intérêt légitime ou le consentement. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

- Amélioration et optimisation du site : la base légale est notre intérêt légitime. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.

- Actions de prospection commerciale et de fidélisation : la base légale est le consentement. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter de la dernière commande ou prise de contact à l'initiative du client ou prospect.

- Transmission aux partenaires commerciaux : la base légale est le consentement. Les informations sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter de la dernière commande ou prise de contact à l'initiative du client ou prospect.


À qui vos informations sont-elles transmises ?

Vos informations sont utilisées par nos services en interne. Tout accès à vos données personnelles est soumis à un engagement de confidentialité.

Elle sont également susceptibles d'être transmises à nos sous-traitants chargés des prestations techniques nécessaires au fonctionnement du site : prestataires de services informatiques (hébergement, maintenance...), prestataires de services de paiements, prestataires techniques et logistiques, agences de conseil en statistiques et communication.

Vos données sont également transmises à nos partenaires, sur la base de votre consentement, pour leur permettre de réaliser des opérations de prospection commerciale et de ciblage publicitaire.

Liste des partenaires :

________

La transmission de vos informations s'effectue toujours sur la base de contrat mentionnant la réglementation et les obligations applicables en matière de protection des données personnelles.

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Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos informations, pour des raisons tenant à votre situation particulière, sauf en cas de prospection commerciale, à laquelle vous pouvez vous opposer sans avoir à fournir de justification.

Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Vous disposez d'un droit à la portabilité de vos données.

Vous pouvez émettre des directives concernant la conservation, la suppression ou la communication de vos données personnelles après votre décès.

Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos informations, vous pouvez contacter notre Déléguée à la protection des données :

Par voie électronique : ________
Par courrier postal : ________

Enfin, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de la CNIL, sur son site internet (www.cnil.fr) ou par voie postale (CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07).