________
Siège :
________
PROCÈS-VERBAL D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D'ASSOCIATION
Procès-verbal de l'assemblée générale de l'Association ________ en date du ________.
Les membres de l'Association se sont réunis en assemblée au siège de l'Association. L'assemblée générale est présidée par ________, et est convoquée conformément aux dispositions inscrites dans les statuts de l'Association. La validité de la convocation est reconnue par les membres de l'Association.
Membres présents
Sont présents ou représentés les membres de l'Association suivants, qui déclarent avoir signé la feuille de présence annexée au présent procès-verbal :
________
En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer.
Documents soumis aux membres
Les documents et rapports suivants ont été soumis aux membres de l'Association en vue de la présente assemblée :
________
Après avoir rappelé le contexte associatif et les motifs justifiant la convocation de cette réunion, les débats porteront sur l'ordre du jour.
Ordre du jour :
Résolution 1 - Création de l'Association
A l'unanimité des personnes présentes, à l'exclusion des personnes invitées à titre consultatif et conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son décret d'application du 16 août 1901, il a été décidé de procéder à la création de l'Association dite :
" ________ "
dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
________
Résolution 2 - Adoption des statuts de l'Association
L'Association décide de procéder à l'adoption de ses statuts constitutifs.
Le président de séance donne lecture des statuts. Après examen et échanges de vue, les statuts ci-annexés sont adoptés à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 3 - Election du Président de l'Association
Après sollicitation des candidatures en vue de l'élection du Président de l'Association, il est proposé de nommer, après vote, le nouveau Président suivant :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 4 - Election des Secrétaires de l'Association
Après sollicitation des candidature en vue de l'élection des Secrétaires de l'Association, il est décidé de nommer les Secrétaires de l'Association.
Les personnes suivantes se présentent en tant que Secrétaires de l'Association :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 5 - Election des Trésoriers de l'Association
Après sollicitation des candidatures en vue de l'élection des Trésoriers de l'Association, il est décidé de procéder au vote. Les personnes suivantes se présentent au poste de Trésoriers de l'Association :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 6 - Siège social de l'Association
Il est proposé de définir le siège social de l'Association à l'adresse suivante :
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 7 - Admission de nouveaux membres
Suite aux candidatures déposées préalablement à l'assemblée, l'Association examine l'admission des membres suivants comme membres effectifs de l'Association :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 8 - Présentation du budget de l'Association
Le Trésorier de l'Association présente le budget de l'Association pour l'exercice social à venir :
________
Résolution 9 - Présentation du rapport d'activité
Le Président décide de présenter le rapport des activités de l'Association, qui ont eu lieu pendant l'exercice social clôturé. Les points marquants sont les suivants :
________
Résolution 10 - Présentation des projets de l'Association
Le Président décide de procéder à la présentation des projets d'activité pour l'exercice social à venir :
________
Résolution 11 - Démission de membres de l'Association
L'Association prend acte de la démission des membres suivants en qualité de membres effectifs de l'Association :
________
Cette démission sera effective au plus tôt.
Résolution 12 - Modification du règlement intérieur de l'Association
L'assemblée générale, après avoir entendu les raisons qui conduisent à proposer à l'assemblée la modification du règlement intérieur de l'Association, décide de procéder à la modification du règlement de la manière suivante :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 13 - Montant de la cotisation
Il est décidé de porter le montant de la cotisation à ________€ (________). Ce montant devra être réglé par les membres de l'Association d'après l'échéancier suivant : ________.
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 14 - Approbation des comptes de l'Association
Le Trésorier de l'Association présente aux membres effectifs les comptes annuels.
Suite à cette présentation, l'Association décide d'adopter à l'unanimité des membres présents et représentés. les comptes annuels de l'exercice social clôturé.
Résolution 15 - Affectation du résultat
L'assemblée générale prend acte que les comptes de l'Association font apparaître une perte de ________€ (________). Il est décidé d'en affecter le montant comme suit :
________
Résolution 16 - Exclusions
L'Association décide de procéder à l'examen de l'exclusion du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 17 - Sanctions
L'Association décide de procéder à l'examen d'un ou plusieurs sanctions à l'égard du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
________
La ou les sanctions envisagées sont les suivantes :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 18 - ________
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
L'ordre bb acbf afcbf adbfaa af dfba dafacbba ba dfabcbf fc dcfcfa, ff aaf baafba ba faeaf fc aacbaa.
E'caaaaafaa dabafcfa bcbba fcba dcbecffa cb dcffabf b'bba acdfa cb b'bb aaffcff bb dfcaaa-eafacf baa dfaaabfaa, ab eba ba f'caacadffaaaaabf baa bcfacfffaa fadcfaa.
De tout ceci, il a été dressé le présent procès-verbal pour servir et faire valoir ce que de droit.
Fait à _______________________, le ________________________.
Signatures :
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Siège :
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PROCÈS-VERBAL D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D'ASSOCIATION
Procès-verbal de l'assemblée générale de l'Association ________ en date du ________.
Les membres de l'Association se sont réunis en assemblée au siège de l'Association. L'assemblée générale est présidée par ________, et est convoquée conformément aux dispositions inscrites dans les statuts de l'Association. La validité de la convocation est reconnue par les membres de l'Association.
Membres présents
Sont présents ou représentés les membres de l'Association suivants, qui déclarent avoir signé la feuille de présence annexée au présent procès-verbal :
________
En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer.
Documents soumis aux membres
Les documents et rapports suivants ont été soumis aux membres de l'Association en vue de la présente assemblée :
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Après avoir rappelé le contexte associatif et les motifs justifiant la convocation de cette réunion, les débats porteront sur l'ordre du jour.
Ordre du jour :
Résolution 1 - Création de l'Association
A l'unanimité des personnes présentes, à l'exclusion des personnes invitées à titre consultatif et conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son décret d'application du 16 août 1901, il a été décidé de procéder à la création de l'Association dite :
" ________ "
dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
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Résolution 2 - Adoption des statuts de l'Association
L'Association décide de procéder à l'adoption de ses statuts constitutifs.
Le président de séance donne lecture des statuts. Après examen et échanges de vue, les statuts ci-annexés sont adoptés à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 3 - Election du Président de l'Association
Après sollicitation des candidatures en vue de l'élection du Président de l'Association, il est proposé de nommer, après vote, le nouveau Président suivant :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 4 - Election des Secrétaires de l'Association
Après sollicitation des candidature en vue de l'élection des Secrétaires de l'Association, il est décidé de nommer les Secrétaires de l'Association.
Les personnes suivantes se présentent en tant que Secrétaires de l'Association :
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Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 5 - Election des Trésoriers de l'Association
Après sollicitation des candidatures en vue de l'élection des Trésoriers de l'Association, il est décidé de procéder au vote. Les personnes suivantes se présentent au poste de Trésoriers de l'Association :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 6 - Siège social de l'Association
Il est proposé de définir le siège social de l'Association à l'adresse suivante :
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 7 - Admission de nouveaux membres
Suite aux candidatures déposées préalablement à l'assemblée, l'Association examine l'admission des membres suivants comme membres effectifs de l'Association :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 8 - Présentation du budget de l'Association
Le Trésorier de l'Association présente le budget de l'Association pour l'exercice social à venir :
________
Résolution 9 - Présentation du rapport d'activité
Le Président décide de présenter le rapport des activités de l'Association, qui ont eu lieu pendant l'exercice social clôturé. Les points marquants sont les suivants :
________
Résolution 10 - Présentation des projets de l'Association
Le Président décide de procéder à la présentation des projets d'activité pour l'exercice social à venir :
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Résolution 11 - Démission de membres de l'Association
L'Association prend acte de la démission des membres suivants en qualité de membres effectifs de l'Association :
________
Cette démission sera effective au plus tôt.
Résolution 12 - Modification du règlement intérieur de l'Association
L'assemblée générale, après avoir entendu les raisons qui conduisent à proposer à l'assemblée la modification du règlement intérieur de l'Association, décide de procéder à la modification du règlement de la manière suivante :
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Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 13 - Montant de la cotisation
Il est décidé de porter le montant de la cotisation à ________€ (________). Ce montant devra être réglé par les membres de l'Association d'après l'échéancier suivant : ________.
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 14 - Approbation des comptes de l'Association
Le Trésorier de l'Association présente aux membres effectifs les comptes annuels.
Suite à cette présentation, l'Association décide d'adopter à l'unanimité des membres présents et représentés. les comptes annuels de l'exercice social clôturé.
Résolution 15 - Affectation du résultat
L'assemblée générale prend acte que les comptes de l'Association font apparaître une perte de ________€ (________). Il est décidé d'en affecter le montant comme suit :
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Résolution 16 - Exclusions
L'Association décide de procéder à l'examen de l'exclusion du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
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Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 17 - Sanctions
L'Association décide de procéder à l'examen d'un ou plusieurs sanctions à l'égard du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
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La ou les sanctions envisagées sont les suivantes :
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Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 18 - ________
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Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
L'ordre bb acbf afcbf adbfaa af dfba dafacbba ba dfabcbf fc dcfcfa, ff aaf baafba ba faeaf fc aacbaa.
E'caaaaafaa dabafcfa bcbba fcba dcbecffa cb dcffabf b'bba acdfa cb b'bb aaffcff bb dfcaaa-eafacf baa dfaaabfaa, ab eba ba f'caacadffaaaaabf baa bcfacfffaa fadcfaa.
De tout ceci, il a été dressé le présent procès-verbal pour servir et faire valoir ce que de droit.
Fait à _______________________, le ________________________.
Signatures :
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