________
Siège :
________
PROCÈS-VERBAL D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D'ASSOCIATION
Le ________ à ________, les membres de l'Association "________" se sont réunis en assemblée générale au siège social, sur convocation qui leur a été adressée individuellement par lettre recommandée avec avis de réception, conformément aux dispositions inscrites dans les statuts de l'Association.
La validité de la convocation est reconnue par les membres de l'Association.
Membres présents :
Sont présents ou représentés les membres de l'Association suivants, qui déclarent avoir signé la feuille de présence annexée au présent procès-verbal :
________
En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer.
Le président met à la disposition des membres les éléments suivants :
Après avoir rappelé le contexte associatif et les motifs justifiant la convocation de cette réunion, les débats porteront sur l'ordre du jour.
Ordre du jour :
Résolution 1 - Présentation du rapport d'activité
Le Président décide de présenter le rapport des activités de l'Association qui ont eu lieu pendant l'exercice social clôturé. Les points marquants sont les suivants :
________
Résolution 2 - Approbation des comptes annuels
Le Trésorier de l'Association présente aux membres effectifs les comptes annuels.
L'assemblée générale reconnaît et accepte les comptes de l'Association pour l'exercice clos.
L'assemblée générale comprend et approuve les comptes et les opérations connexes.
L'assemblée générale reconnaît que le résultat de l'exercice indique un bénéfice de ________ euros.
En conséquence, l'assemblée générale donne quitus aux administrateurs de l'Association de l'exécution de leur mandat au titre de l'exercice écoulé.
Suite à cette présentation, l'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 3 - Affectation des résultats
L'assemblée générale décide que l'excédent de l'exercice clos sera réparti comme suit :
________
L'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 4 - Présentation du budget prévisionnel de l'Association
Le Trésorier de l'Association présente le budget de l'Association pour l'exercice social à venir :
________
L'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 5 - Présentation des projets de l'Association
Le Président décide de procéder à la présentation des projets d'activité pour l'exercice social à venir :
________
L'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 6 - Nomination de membres du Bureau
- L'assemblée générale désigne ________, de nationalité française et demeurant à l'adresse suivante : ________ en qualité de Président pour une durée indéterminée.
Le nouveau Président ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
- L'assemblée générale désigne ________, de nationalité française et demeurant à l'adresse suivante : ________ en qualité de Secrétaire pour une durée indéterminée.
Le nouveau Secrétaire ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
- L'assemblée générale désigne ________, de nationalité française et demeurant à l'adresse suivante : ________ en qualité de Trésorier pour une durée indéterminée.
Le nouveau Trésorier ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 7 - Admission de nouveaux membres
Suite aux candidatures déposées préalablement à l'assemblée, l'Association examine l'admission des membres suivants comme membres effectifs de l'Association :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 8 - Démission de membres de l'Association
L'Association prend acte de la démission des membres suivants en qualité de membres effectifs de l'Association :
________
Cette démission sera effective au plus tôt.
Résolution 9 - Modification du règlement intérieur de l'Association
L'assemblée générale, après avoir entendu les raisons qui conduisent à proposer à l'assemblée la modification du règlement intérieur de l'Association, décide de procéder à la modification du règlement de la manière suivante :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 10 - Montant de la cotisation
Il est décidé de porter le montant de la cotisation à ________€ (________). Ce montant devra être réglé par les membres de l'Association d'après l'échéancier suivant : ________.
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 11 - Exclusions
L'Association décide de procéder à l'examen de l'exclusion du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 12 - Sanctions
L'Association décide de procéder à l'examen d'un ou plusieurs sanctions à l'égard du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
________
La ou les sanctions envisagées sont les suivantes :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 13 - ________
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 14 - Questions diverses
Les questions orales abordées au cours de l'assemblée générale sont les suivantes :
________
2'25552 55 2255 22522 225882 22 2858 22582222 22 2522522 85 255282, 88 282 528852 52 82825 85 825282 5 ________.
2'588228822 22225582 52222 2258 22582858 55 2252255 5'522 82282 25 5'52 2525582 55 252828-825858 528 252822228, 22 852 52 8'588222888822222 528 2252588228 8225828.
De tout ceci, il a été dressé le présent procès-verbal pour servir et faire valoir ce que de droit.
SIGNATURES
Le Président : ________
Le secrétaire : ________
________
Siège :
________
PROCÈS-VERBAL D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D'ASSOCIATION
Le ________ à ________, les membres de l'Association "________" se sont réunis en assemblée générale au siège social, sur convocation qui leur a été adressée individuellement par lettre recommandée avec avis de réception, conformément aux dispositions inscrites dans les statuts de l'Association.
La validité de la convocation est reconnue par les membres de l'Association.
Membres présents :
Sont présents ou représentés les membres de l'Association suivants, qui déclarent avoir signé la feuille de présence annexée au présent procès-verbal :
________
En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer.
Le président met à la disposition des membres les éléments suivants :
Après avoir rappelé le contexte associatif et les motifs justifiant la convocation de cette réunion, les débats porteront sur l'ordre du jour.
Ordre du jour :
Résolution 1 - Présentation du rapport d'activité
Le Président décide de présenter le rapport des activités de l'Association qui ont eu lieu pendant l'exercice social clôturé. Les points marquants sont les suivants :
________
Résolution 2 - Approbation des comptes annuels
Le Trésorier de l'Association présente aux membres effectifs les comptes annuels.
L'assemblée générale reconnaît et accepte les comptes de l'Association pour l'exercice clos.
L'assemblée générale comprend et approuve les comptes et les opérations connexes.
L'assemblée générale reconnaît que le résultat de l'exercice indique un bénéfice de ________ euros.
En conséquence, l'assemblée générale donne quitus aux administrateurs de l'Association de l'exécution de leur mandat au titre de l'exercice écoulé.
Suite à cette présentation, l'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 3 - Affectation des résultats
L'assemblée générale décide que l'excédent de l'exercice clos sera réparti comme suit :
________
L'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 4 - Présentation du budget prévisionnel de l'Association
Le Trésorier de l'Association présente le budget de l'Association pour l'exercice social à venir :
________
L'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 5 - Présentation des projets de l'Association
Le Président décide de procéder à la présentation des projets d'activité pour l'exercice social à venir :
________
L'Association décide d'adopter cette résolution à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 6 - Nomination de membres du Bureau
- L'assemblée générale désigne ________, de nationalité française et demeurant à l'adresse suivante : ________ en qualité de Président pour une durée indéterminée.
Le nouveau Président ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
- L'assemblée générale désigne ________, de nationalité française et demeurant à l'adresse suivante : ________ en qualité de Secrétaire pour une durée indéterminée.
Le nouveau Secrétaire ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
- L'assemblée générale désigne ________, de nationalité française et demeurant à l'adresse suivante : ________ en qualité de Trésorier pour une durée indéterminée.
Le nouveau Trésorier ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 7 - Admission de nouveaux membres
Suite aux candidatures déposées préalablement à l'assemblée, l'Association examine l'admission des membres suivants comme membres effectifs de l'Association :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 8 - Démission de membres de l'Association
L'Association prend acte de la démission des membres suivants en qualité de membres effectifs de l'Association :
________
Cette démission sera effective au plus tôt.
Résolution 9 - Modification du règlement intérieur de l'Association
L'assemblée générale, après avoir entendu les raisons qui conduisent à proposer à l'assemblée la modification du règlement intérieur de l'Association, décide de procéder à la modification du règlement de la manière suivante :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 10 - Montant de la cotisation
Il est décidé de porter le montant de la cotisation à ________€ (________). Ce montant devra être réglé par les membres de l'Association d'après l'échéancier suivant : ________.
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 11 - Exclusions
L'Association décide de procéder à l'examen de l'exclusion du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 12 - Sanctions
L'Association décide de procéder à l'examen d'un ou plusieurs sanctions à l'égard du(des) membre(s) suivant(s) en tant que membre(s) effectif(s) de l'Association, après écoute de sa(leurs) défense(s) :
________
La ou les sanctions envisagées sont les suivantes :
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 13 - ________
________
Cette résolution a été adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Résolution 14 - Questions diverses
Les questions orales abordées au cours de l'assemblée générale sont les suivantes :
________
2'25552 55 2255 22522 225882 22 2858 22582222 22 2522522 85 255282, 88 282 528852 52 82825 85 825282 5 ________.
2'588228822 22225582 52222 2258 22582858 55 2252255 5'522 82282 25 5'52 2525582 55 252828-825858 528 252822228, 22 852 52 8'588222888822222 528 2252588228 8225828.
De tout ceci, il a été dressé le présent procès-verbal pour servir et faire valoir ce que de droit.
SIGNATURES
Le Président : ________
Le secrétaire : ________
Répondez à la question puis cliquez sur "Etape suivante".
Le document se rédige en fonction de vos réponses : des articles s'ajoutent ou s'enlèvent, des paragraphes se modifient, des mots changent...
A la fin, vous recevrez immédiatement le document aux formats Word et PDF. Vous pourrez alors ouvrir le document Word pour le modifier et le réutiliser comme vous voulez.
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