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Procès-Verbal de l'Assemblée Générale des copropriétaires

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PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES



Le ________ à l'heure suivante : ________, sur convocation adressée individuellement à tous les copropriétaires par lettre recommandée avec avis de réception, s'est déroulée l'Assemblée Générale du syndicat des copropriétaires à l'adresse suivante :

________

et portait sur l'immeuble se trouvant à l'adresse suivante : ________ afin de délibérer sur l'ordre du jour joint à la convocation.


Après vérification de la feuille de présence signée avant le début de l'Assemblée Générale, il est constaté que :


Copropriétaires présents :


Sont donc présents :

________ / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.


L'assemblée générale est régulièrement constituée avec ________ copropriétaires présents ou représentés / ________ copropriétaires au total, détenant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux, et peut donc valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour.



ORDRE DU JOUR



L'ordre du jour de l'Assemblée Générale comporte les points suivants :



L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne prenant la parole, il est décidé de lever la séance à l'heure suivante : ________.


Ea fcbf aaaf, ff c afa bfaaaa fa dfaaabf dfcaaa-eafacf dcbf aafeff af bcffa ecfcff aa eba ba bfcff.



Signatures :

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PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES



Le ________ à l'heure suivante : ________, sur convocation adressée individuellement à tous les copropriétaires par lettre recommandée avec avis de réception, s'est déroulée l'Assemblée Générale du syndicat des copropriétaires à l'adresse suivante :

________

et portait sur l'immeuble se trouvant à l'adresse suivante : ________ afin de délibérer sur l'ordre du jour joint à la convocation.


Après vérification de la feuille de présence signée avant le début de l'Assemblée Générale, il est constaté que :


Copropriétaires présents :


Sont donc présents :

________ / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.


L'assemblée générale est régulièrement constituée avec ________ copropriétaires présents ou représentés / ________ copropriétaires au total, détenant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux, et peut donc valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour.



ORDRE DU JOUR



L'ordre du jour de l'Assemblée Générale comporte les points suivants :



L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne prenant la parole, il est décidé de lever la séance à l'heure suivante : ________.


Ea fcbf aaaf, ff c afa bfaaaa fa dfaaabf dfcaaa-eafacf dcbf aafeff af bcffa ecfcff aa eba ba bfcff.



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