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Procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires

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PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES



Le ________ à l'heure suivante : ________, sur convocation adressée individuellement à tous les copropriétaires par : lettre recommandée avec avis de réception, s'est déroulée l'Assemblée Générale du syndicat des copropriétaires à l'adresse suivante :

________

portant sur l'immeuble se trouvant à l'adresse ci-après :

________

afin de délibérer sur l'ordre du jour joint à la convocation.


Après vérification de la feuille de présence signée avant le début de l'Assemblée Générale, il est constaté les présences et absences ci-après exposées :


Copropriétaire présent
:

________ détenant ________ tantième


Est donc présent :

1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.


Copropriétaire
représenté :

________ détenant ________ tantième, représenté par : ________


Est donc représenté :

1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.


Copropriétaire
absent et non représenté :

________ détenant ________ tantième


Est donc absent et non représenté :

1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.


L'Assemblée Générale est régulièrement constituée avec deux copropriétaires présents ou représentés / ________ copropriétaires au total, détenant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux, et peut donc valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour.



ORDRE DU JOUR



L'ordre du jour de l'Assemblée Générale comporte les points suivants :

1. Election du président de l'assemblée générale



RÉSOLUTION
N°1


Rappel du premier point à l'ordre du jour :

Election du président de l'assemblée générale


Projet de résolution
:

________


Résultat du vote :

Vote(nt) POUR : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.

Vote(nt) CONTRE : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.

________

S'ABSTIEN(NEN)T : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.

________

La résolution n°1 est adoptée à la majorité des copropriétaires présents et représentés



L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne prenant la parole, il est décidé de lever la séance à l'heure suivante : ________.


Ea fcbf aaaf, ff c afa bfaaaa fa dfaaabf dfcaaa-eafacf dcbf aafeff af bcffa ecfcff aa eba ba bfcff.



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PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES



Le ________ à l'heure suivante : ________, sur convocation adressée individuellement à tous les copropriétaires par : lettre recommandée avec avis de réception, s'est déroulée l'Assemblée Générale du syndicat des copropriétaires à l'adresse suivante :

________

portant sur l'immeuble se trouvant à l'adresse ci-après :

________

afin de délibérer sur l'ordre du jour joint à la convocation.


Après vérification de la feuille de présence signée avant le début de l'Assemblée Générale, il est constaté les présences et absences ci-après exposées :


Copropriétaire présent
:

________ détenant ________ tantième


Est donc présent :

1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.


Copropriétaire
représenté :

________ détenant ________ tantième, représenté par : ________


Est donc représenté :

1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.


Copropriétaire
absent et non représenté :

________ détenant ________ tantième


Est donc absent et non représenté :

1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.

Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.


L'Assemblée Générale est régulièrement constituée avec deux copropriétaires présents ou représentés / ________ copropriétaires au total, détenant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux, et peut donc valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour.



ORDRE DU JOUR



L'ordre du jour de l'Assemblée Générale comporte les points suivants :

1. Election du président de l'assemblée générale



RÉSOLUTION
N°1


Rappel du premier point à l'ordre du jour :

Election du président de l'assemblée générale


Projet de résolution
:

________


Résultat du vote :

Vote(nt) POUR : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.

Vote(nt) CONTRE : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.

________

S'ABSTIEN(NEN)T : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.

________

La résolution n°1 est adoptée à la majorité des copropriétaires présents et représentés



L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne prenant la parole, il est décidé de lever la séance à l'heure suivante : ________.


Ea fcbf aaaf, ff c afa bfaaaa fa dfaaabf dfcaaa-eafacf dcbf aafeff af bcffa ecfcff aa eba ba bfcff.



SIGNATURES :