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Avenant au contrat de travail - durée du travail

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AVENANT A UN CONTRAT DE TRAVAIL

Contrat de travail à durée indéterminée



ENTRE LES SOUSSIGNÉS



________,

immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro suivant : ________,

à l'adresse suivante :

________


ci-après " l'employeur ",


ET


________,

résidant à l'adresse suivante :

________,

N° de Sécurité sociale : ________,


ci-après " le salarié ",



IL EST RAPPELÉ CE QUI SUIT


En date du ________, a été signé un contrat de travail à durée indéterminée entre l'employeur et le salarié, afin de confier au salarié le poste suivant : ________.

Afin de mieux convenir aux besoins de l'employeur et conformément à la mission qu'exerce le salarié au sein de la société, il a été décidé de procéder à la modification du contrat, avec l'accord du salarié, afin de modifier les modalités relatives à la durée du contrat.

Il est ainsi rédigé le présent avenant afin de prendre en compte le changement apporté au contrat de travail concernant la durée de travail du salarié. Le contrat de travail initial reste inchangé dans ses autres clauses, notamment en ce qui concerne les obligations incombant à chacune des parties.



IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT


ARTICLE 1 - OBJET DE L'AVENANT

L'objet de cet avenant est de procéder à la modification du contrat de travail initial signé entre l'employeur et le salarié, concernant la durée de travail du salarié.


ARTICLE 2 - TEMPS DE TRAVAIL

Par les présentes, l'employeur et le salarié conviennent de procéder à la modification du temps de travail hebdomadaire. Ainsi, le salarié s'engage à travailler ________ heures par semaine.


ARTICLE 3 - HORAIRES DE TRAVAIL

Il est décidé de procéder à la modification des horaires du travail du salarié, qui seront répartis comme suit :

________

En raison du caractère important de la modification, le salarié est libre d'accepter ce changement. En agréant aux présentes, le salarié accepte ainsi cette modification importante de ses horaires de travail.

L'employeur se réserve toutefois le droit de modifier la répartition de la durée de travail en cas d'accroissement exceptionnel de l'activité ou de survenance de circonstances exceptionnelles en lien avec les fonctions du salarié, qui sera prévenu sept jours à l'avance au moins, sans que cette décision ne puisse interférer avec ses obligations familiales impérieuses.

Un entretien aura lieu chaque année, qui portera sur la charge de travail, l'organisation du travail dans l'entreprise, l'articulation entre l'activité professionnelle et la vie personnelle et familiale, ainsi que sur la rémunération du salarié.


ARTICLE 4 - RÉMUNÉRATION

Du fait de la modification du temps de travail, il est décidé de procéder à la modification de la rémunération du salarié.

Le salarié percevra, en contrepartie de son travail suite à la modification de ses horaires de travail, une rémunération mensuelle brute fixe de ________ € (________ euros), qui sera payée chaque mois, par chèque ou virement bancaire.

Chaque paiement du salaire donnera lieu à l'établissement d'un bulletin de paie, dont l'acceptation ne saurait être interprétée comme un renoncement du salarié au paiement des sommes qui lui sont dues et qui n'y figurent pas.

En plus de cette rémunération fixe, le salarié pourra bénéficier aux primes et avantages financiers auxquels il a droit, le cas échéant. Les primes et intéressements éventuels sont décrits dans le contrat de travail initial susvisé.


ARTICLE 5 - RESPECT DES DISPOSITIONS DU CONTRAT INITIAL

Les parties reconnaissent par la présente que l'ensemble des dispositions du contrat de travail initial susvisé n'est pas modifié, en dehors des changements précisés dans le présent avenant.

Eaa dcfffaa a'abdcdabf bcba c faadaafaf f'abaaaafa baa bfadcafffcba bb acbffcf ba ffcecff fbfffcf abaefaa, af faacbbcfaaabf eba aaffaa-af a'cddffebabf.

Ainsi, la nature des fonctions du salarié reste similaire à celle décrite dans le contrat initial susvisé. Le salarié continuera à occuper son emploi et exercera son activité dans les mêmes conditions que dans le contrat initial susvisé.

Par ailleurs, le changement du présent avenant est sans incidences sur la qualification du salarié.




Fait à _______________________, le ____________ en ____ exemplaires, dont un remis à chaque partie.



SIGNATURE

(Faire précéder de la mention "Lu et approuvé")


L'EMPLOYEUR

Représenté par ___________________







LE SALARIÉ





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AVENANT A UN CONTRAT DE TRAVAIL

Contrat de travail à durée indéterminée



ENTRE LES SOUSSIGNÉS



________,

immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro suivant : ________,

à l'adresse suivante :

________


ci-après " l'employeur ",


ET


________,

résidant à l'adresse suivante :

________,

N° de Sécurité sociale : ________,


ci-après " le salarié ",



IL EST RAPPELÉ CE QUI SUIT


En date du ________, a été signé un contrat de travail à durée indéterminée entre l'employeur et le salarié, afin de confier au salarié le poste suivant : ________.

Afin de mieux convenir aux besoins de l'employeur et conformément à la mission qu'exerce le salarié au sein de la société, il a été décidé de procéder à la modification du contrat, avec l'accord du salarié, afin de modifier les modalités relatives à la durée du contrat.

Il est ainsi rédigé le présent avenant afin de prendre en compte le changement apporté au contrat de travail concernant la durée de travail du salarié. Le contrat de travail initial reste inchangé dans ses autres clauses, notamment en ce qui concerne les obligations incombant à chacune des parties.



IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT


ARTICLE 1 - OBJET DE L'AVENANT

L'objet de cet avenant est de procéder à la modification du contrat de travail initial signé entre l'employeur et le salarié, concernant la durée de travail du salarié.


ARTICLE 2 - TEMPS DE TRAVAIL

Par les présentes, l'employeur et le salarié conviennent de procéder à la modification du temps de travail hebdomadaire. Ainsi, le salarié s'engage à travailler ________ heures par semaine.


ARTICLE 3 - HORAIRES DE TRAVAIL

Il est décidé de procéder à la modification des horaires du travail du salarié, qui seront répartis comme suit :

________

En raison du caractère important de la modification, le salarié est libre d'accepter ce changement. En agréant aux présentes, le salarié accepte ainsi cette modification importante de ses horaires de travail.

L'employeur se réserve toutefois le droit de modifier la répartition de la durée de travail en cas d'accroissement exceptionnel de l'activité ou de survenance de circonstances exceptionnelles en lien avec les fonctions du salarié, qui sera prévenu sept jours à l'avance au moins, sans que cette décision ne puisse interférer avec ses obligations familiales impérieuses.

Un entretien aura lieu chaque année, qui portera sur la charge de travail, l'organisation du travail dans l'entreprise, l'articulation entre l'activité professionnelle et la vie personnelle et familiale, ainsi que sur la rémunération du salarié.


ARTICLE 4 - RÉMUNÉRATION

Du fait de la modification du temps de travail, il est décidé de procéder à la modification de la rémunération du salarié.

Le salarié percevra, en contrepartie de son travail suite à la modification de ses horaires de travail, une rémunération mensuelle brute fixe de ________ € (________ euros), qui sera payée chaque mois, par chèque ou virement bancaire.

Chaque paiement du salaire donnera lieu à l'établissement d'un bulletin de paie, dont l'acceptation ne saurait être interprétée comme un renoncement du salarié au paiement des sommes qui lui sont dues et qui n'y figurent pas.

En plus de cette rémunération fixe, le salarié pourra bénéficier aux primes et avantages financiers auxquels il a droit, le cas échéant. Les primes et intéressements éventuels sont décrits dans le contrat de travail initial susvisé.


ARTICLE 5 - RESPECT DES DISPOSITIONS DU CONTRAT INITIAL

Les parties reconnaissent par la présente que l'ensemble des dispositions du contrat de travail initial susvisé n'est pas modifié, en dehors des changements précisés dans le présent avenant.

Eaa dcfffaa a'abdcdabf bcba c faadaafaf f'abaaaafa baa bfadcafffcba bb acbffcf ba ffcecff fbfffcf abaefaa, af faacbbcfaaabf eba aaffaa-af a'cddffebabf.

Ainsi, la nature des fonctions du salarié reste similaire à celle décrite dans le contrat initial susvisé. Le salarié continuera à occuper son emploi et exercera son activité dans les mêmes conditions que dans le contrat initial susvisé.

Par ailleurs, le changement du présent avenant est sans incidences sur la qualification du salarié.




Fait à _______________________, le ____________ en ____ exemplaires, dont un remis à chaque partie.



SIGNATURE

(Faire précéder de la mention "Lu et approuvé")


L'EMPLOYEUR

Représenté par ___________________







LE SALARIÉ