Procès-verbal de changement du bureau d'une association

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PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DE L'ASSOCIATION ________ EN DATE DU ________


Le ________ à ________, les membres de l'association "________" se sont réunis en assemblée générale extraordinaire au siège social situé : ________, sur convocation de : ________ qui leur a été adressé individuellement par lettre recommandée avec accusé de réception suivant les dispositions des statuts.

Sont présents ou représentés :

________

Leur présence a été notifiée conformément aux conditions de quorum exigées par les statuts. En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer. Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque membre présent au moment de son entrée en séance, tant à titre personnel qu'en qualité éventuelle de mandataire en cas de procuration possible. Elle est annexée au présent procès-verbal.

  • L'assemblée générale désigne : ________ en qualité de président de séance.
  • L'assemblée générale désigne : ________ en qualité de secrétaire de séance.

Le président de séance rappelle que l'assemblée générale est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant, relatif à la modification du bureau :

  • Départ de ________ de son poste de Président
  • Nomination d'un Président
  • Départ de ________ de son poste de Secrétaire
  • Nomination d'un Secrétaire
  • Départ de ________ de son poste de Trésorier
  • Nomination d'un Trésorier
  • Délégation de pouvoirs en vue de formalités

Enfin, la discussion est ouverte.


RÉSOLUTION 1 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE PRÉSIDENT

L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Président à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.


RÉSOLUTION 2 : NOMINATION D'UN PRÉSIDENT

L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Président.

Le Président est nommé pour une durée indéterminée.

La nomination prendra effet le ________.

Le nouveau Président ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.


RÉSOLUTION 3 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE SECRÉTAIRE

L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Secrétaire à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.


RÉSOLUTION 4 : NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE

L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Secrétaire.

Le Secrétaire est nommé pour une durée indéterminée.

La nomination prendra effet le ________.

Le nouveau Secrétaire ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.


RÉSOLUTION 5 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE TRÉSORIER

L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Trésorier à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.


RÉSOLUTION 6 : NOMINATION D'UN TRÉSORIER

L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Trésorier.

Le Trésorier est nommé pour une durée indéterminée.

La nomination prendra effet le ________.

Le nouveau Trésorier ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.


RÉSOLUTION 7 : 8525285588 85 28558585 58 555 855 2882825555

2'588228822 8222252 2258 22582858 55 2252255 5'522 82282 25 5'52 2525582 55 2528222 252828-825858 5 8'22222 5'588222885 225228 828 2252588228 8225828.

82222 5282852822 22 2582 258 8'28222 5'52 8222.


Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée. De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire de séance.



SIGNATURES




Le président de séance : ________




Le secrétaire de séance : ________

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PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DE L'ASSOCIATION ________ EN DATE DU ________


Le ________ à ________, les membres de l'association "________" se sont réunis en assemblée générale extraordinaire au siège social situé : ________, sur convocation de : ________ qui leur a été adressé individuellement par lettre recommandée avec accusé de réception suivant les dispositions des statuts.

Sont présents ou représentés :

________

Leur présence a été notifiée conformément aux conditions de quorum exigées par les statuts. En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer. Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque membre présent au moment de son entrée en séance, tant à titre personnel qu'en qualité éventuelle de mandataire en cas de procuration possible. Elle est annexée au présent procès-verbal.

  • L'assemblée générale désigne : ________ en qualité de président de séance.
  • L'assemblée générale désigne : ________ en qualité de secrétaire de séance.

Le président de séance rappelle que l'assemblée générale est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant, relatif à la modification du bureau :

  • Départ de ________ de son poste de Président
  • Nomination d'un Président
  • Départ de ________ de son poste de Secrétaire
  • Nomination d'un Secrétaire
  • Départ de ________ de son poste de Trésorier
  • Nomination d'un Trésorier
  • Délégation de pouvoirs en vue de formalités

Enfin, la discussion est ouverte.


RÉSOLUTION 1 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE PRÉSIDENT

L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Président à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.


RÉSOLUTION 2 : NOMINATION D'UN PRÉSIDENT

L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Président.

Le Président est nommé pour une durée indéterminée.

La nomination prendra effet le ________.

Le nouveau Président ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.


RÉSOLUTION 3 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE SECRÉTAIRE

L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Secrétaire à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.


RÉSOLUTION 4 : NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE

L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Secrétaire.

Le Secrétaire est nommé pour une durée indéterminée.

La nomination prendra effet le ________.

Le nouveau Secrétaire ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.


RÉSOLUTION 5 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE TRÉSORIER

L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Trésorier à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.


RÉSOLUTION 6 : NOMINATION D'UN TRÉSORIER

L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Trésorier.

Le Trésorier est nommé pour une durée indéterminée.

La nomination prendra effet le ________.

Le nouveau Trésorier ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.


RÉSOLUTION 7 : 8525285588 85 28558585 58 555 855 2882825555

2'588228822 8222252 2258 22582858 55 2252255 5'522 82282 25 5'52 2525582 55 2528222 252828-825858 5 8'22222 5'588222885 225228 828 2252588228 8225828.

82222 5282852822 22 2582 258 8'28222 5'52 8222.


Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée. De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire de séance.



SIGNATURES




Le président de séance : ________




Le secrétaire de séance : ________